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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements DISARQ
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DUO BALEARS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUO BALEARS
Etablissements DISARQ (SARL)

Numéro de dépôt :
1745850
Date de dépôt :
17/05/1991
Lieu de dépôt :
ST VALERY S/SOMME
Date d'expiration :
17/05/2001
DUO BALEARS de Etablissements DISARQ

Présentation de la marque DUO BALEARS

Déposée le 17 mai 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements DISARQ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST VALERY S/SOMME), la marque française « DUO BALEARS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements DISARQ domicilié(e) Chemin de la Valléette, 80230 SAIGNEVILLE - France.

La marque DUO BALEARS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1745850.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUO BALEARS est expirée depuis le 17 mai 2001.

Etablissements DISARQ a également déposé les autres marques suivantes : DISAFLEX-FLEXIBLE DE DOUCHE , DUO ANTILLES , BERMUD DUO BERMUD , DUO BORNEO BORNEO


Etablissements DISARQ (SARL) - Chemin de la Valléette, 80230 SAIGNEVILLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-04

Inscription le 26 novembre 2001 - Décision du directeur général statuant négativement sur un recours n°335518 - Publication au BOPI 2001-11-26

Inscription le 6 septembre 2001 - Rectification d'erreur matérielle; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°331989 - Publication au BOPI 2001-09-06

Inscription le 4 octobre 2001 - Demande de relevé de déchéance n°331914 - Publication au BOPI 2001-10-04

Articles de sanitaire, hydrothérapie à savoir douchettes, ensembles de douches flexibles, combinés de douche